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Éditeur du site

Le site https://www.studio3dcreation.fr/ est édité par Elio Augeard, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial « Studio 3D Création » une activité d’impression 3D et de conception CAO, domicilié au 17 route de Chez Chagneau, 16440 Claix, France.

Directeur de la publication : Elio Augeard.
SIRET : entrepreneur individuel — immatriculation en cours de régularisation.
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA).
E-mail : contact@studio3dcreation.fr
Téléphone : 06 07 95 74 62

Hébergement

Hébergeur : OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Téléphone : 1007 (non surtaxé). Les conditions précises figurent sur le contrat d’hébergement (offre mutualisée Starter).

Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, visuels, logo) sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.

Les fichiers 3D transmis par les clients demeurent leur pleine propriété. Le client concède à Studio 3D Création, pour la durée strictement nécessaire à l’étude et à la fabrication de la commande, un droit d’usage non exclusif et non cessible de ces fichiers, limité à cette seule finalité. Studio 3D Création ne reproduit, ne diffuse ni n’exploite ces fichiers à aucune autre fin, et les supprime selon les modalités de conservation décrites dans la politique de confidentialité du site.

Responsabilité

L’impression 3D FDM ne se substitue pas à une pièce certifiée (usage alimentaire, médical, structurel critique). Une analyse de faisabilité est réalisée avant tout paiement, et l’éditeur ne saurait être tenu responsable d’un usage de la pièce livrée non conforme aux préconisations communiquées au client lors de cette analyse.

Cette limitation ne fait obstacle à aucune garantie légale d’ordre public : la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil) demeurent pleinement applicables et ne peuvent être exclues ni restreintes, dans les conditions détaillées à l’article 11 des Conditions Générales de Vente.

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